SANTÉ ENTREPRISE
Groupe APICIL
LA MUTUELLE SANTÉ APICIL
des avantages pour le chef d’entreprise et ses salariés !
UNE GESTION SIMPLIFIÉE
du contrat santé
Pour l’employeur
Pour les collaborateurs
Des services innovants
pour toute l’entreprise !
Pourquoi choisir un contrat santé
APICIL ?
Protection des données personnelles :
Les données personnelles collectées font l’objet d’un traitement par Groupe APICIL afin de vous recontacter dans le cadre de votre demande de devis, sur la base de l’exécution de mesures pré-contractuelles. Elles sont également susceptibles d’être utilisées à des fins statistiques, de reporting et d’amélioration des services proposés, sur la base de nos intérêts légitimes, ainsi qu’à des fins de prospection commerciale par voie électronique, si vous y avez consenti. La fourniture des informations demandées est nécessaire à la prise en compte de votre demande. Ces informations ne seront transmises qu’aux services compétents du Groupe APICIL . Les données personnelles collectées ne seront pas conservées au-delà de la durée nécessaire à la réalisation des finalités déclarées, à laquelle s’ajoutent les durées de prescription légales applicables. Vous pouvez en demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité, demander une limitation du traitement ou vous y opposer, et définir des directives post mortem en écrivant à [email protected] ou à l’adresse suivante : Groupe APICIL – Délégué à la protection des données (DPO), Groupe APICIL– 38 rue François Peissel, 69300 Caluire et Cuire. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL. Plus de détails sur r2-autre.apicil.com/protection-des-donnees-personnelles.
(1) Conforme au cahier des charges du contrat responsable suite à la publication du décret le 18 novembre 2014.
APICIL Mutuelle : Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro 302 927 553 dont le siège social est situé 38 rue François Peissel – 69300 Caluire et Cuire.
APICIL Prévoyance : Institution de prévoyance régie par le titre III du livre IX du code de la sécurité sociale, enregistré au répertoire SIRENE n° 321 862 500 dont le siège social est situé 38 rue François Peissel – 69300 Caluire et Cuire.
API SERVICES bénéficient aux membres participants des organismes assureurs du Groupe APICIL couverts directement par l’intermédiaire de leur entreprise par un contrat d’assurance complémentaire santé éligible, ainsi que leurs ayants droit au contrat. Document d’information non contractuel. Le détail et les modalités d’application (éventuels faits générateurs, limitations ou exclusions) sont décrits dans les conditions générales des garanties d’assistance valant notice d’information « API SERVICES ».
FILASSISTANCE INTERNATIONAL– Société anonyme au capital de 4 100 000 euros, dont le siège est situé 108, Bureaux de la Colline – 92213 SAINT CLOUD Cedex – immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 433 012 689. Entreprise régie par le code des assurances et soumise à l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution – 4 Place de Budapest, CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
SP23/FCR0231
Communication non contractuelle à caractère publicitaire.