Une démarche
écoresponsable
Le Groupe APICIL est engagé dans une démarche écoresponsable et est mobilisé pour réduire son empreinte écologique à travers la dématérialisation de ses documents.
Notre objectif : réduire l’utilisation du papier et améliorer l’efficacité du traitement des demandes.
APICIL Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le titre III du livre IX du Code de la Sécurité sociale, enregistrée au répertoire SIRENE n° 321 862 500 dont le siège social est situé 38 rue François Peissel, 69300 Caluire et Cuire.
APICIL Mutuelle, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro 302 927 553 dont le siège social est situé 38 rue François Peissel – 69300 Caluire et Cuire.
Communication non contractuelle à caractère publicitaire
Protection des données personnelles :
Les données personnelles collectées font l’objet d’un traitement par Groupe APICIL afin de vous recontacter dans le cadre de votre demande de devis, sur la base de l’exécution de mesures pré-contractuelles. Elles sont également susceptibles d’être utilisées à des fins statistiques, de reporting et d’amélioration des services proposés, sur la base de nos intérêts légitimes, ainsi qu’à des fins de prospection commerciale par voie électronique, si vous y avez consenti. La fourniture des informations demandées est nécessaire à la prise en compte de votre demande. Ces informations ne seront transmises qu’aux services compétents du Groupe APICIL . Les données personnelles collectées ne seront pas conservées au-delà de la durée nécessaire à la réalisation des finalités déclarées, à laquelle s’ajoutent les durées de prescription légales applicables. Vous pouvez en demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité, demander une limitation du traitement ou vous y opposer, et définir des directives post mortem en écrivant à [email protected] ou à l’adresse suivante : Groupe APICIL – Délégué à la protection des données (DPO), Groupe APICIL– 38 rue François Peissel, 69300 Caluire et Cuire. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL. Plus de détails sur Politique de protection des données – APICIL.
SP23/FCR0295